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Marques déposées par COGESAL
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LA TARTELIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TARTELIERE
COGESAL

Numéro de dépôt :
1496350
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2007
LA TARTELIERE de COGESAL

Présentation de la marque LA TARTELIERE

Déposée le 22 octobre 1987 par COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TARTELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COGESAL, domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2099889) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence domicilié(e) (dossier no 2099889) - France.

La marque LA TARTELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TARTELIERE est expirée depuis le 22 octobre 2007.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , (Marque figurative) , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI


COGESAL - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2099889) - France


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - (dossier no 2099889) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1997 n°2099889 - Publication au BOPI 1997-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311609 - Publication au BOPI 2000-11-20

Quiches et autres tartes.